Marque enregistrée - Marque en vigueur

malt et raisin
M. JEHL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
4258819
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2026
malt et raisin de JEHL Jean-Pierre

Présentation de la marque malt et raisin

Déposée le 22 mars 2016 par monsieur JEHL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « malt et raisin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur JEHL Jean-Pierre domicilié(e) 9 RUE de Rhinau - 67860 - BOOFZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEHL Jean-Pierre domicilié(e) 9 RUE de Rhinau - 67860 - BOOFZHEIM - France.

La marque malt et raisin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque malt et raisin arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

JEHL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : artistes brasseurs , FUSEE A BIERES , GALAXIE DES SAVEURS , KULMINATOR


M. JEHL Jean-Pierre - 9 RUE de Rhinau - 67860 - BOOFZHEIM - France


M. JEHL Jean-Pierre - 9 RUE de Rhinau - 67860 - BOOFZHEIM - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.